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Pot des assos MJC de la région d’Elbeuf 2017

23 Juin 2017 , Rédigé par coming out Publié dans #Les projets et actions

- L’association Coming out à participer au pot des assos organisée le 22 juin 2017 a la MJC de la région d’Elbeuf

A 18 h

Ou de nombreuses associations étaient présentes

- Au menu de l’événement :

Bilan vidéo de l'année associative.

- programmer les formations associatives.

- découvertes des locaux.

Pot des assos  MJC de la région d’Elbeuf 2017
Pot des assos  MJC de la région d’Elbeuf 2017
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PMA, GPA, quelle différence ?

20 Juin 2017 , Rédigé par coming out Publié dans #Informations

PMA, GPA, quelle différence ?

Alors que le mouvement dit de la « Manif pour tous » se mobilise dimanche contre la procréation médicalement assistée (PMA) et la gestation pour autrui (GPA), des thématiques qui font aussi réagir les ténors de l'UMP, voici l'état de la législation dans différents pays.

PMA, GPA, quelle différence ? La PMA englobe les différentes pratiques d'aide à la fécondation : in vitro ou par donneur anonyme. Elle est généralement permise, parfois depuis de longues années, aux couples hétérosexuels. Le débat porte sur le fait de la rendre utilisable pour les couples de femmes. La GPA désigne le recours à une tierce personne pour « porter » l'enfant d'un couple (avec ou sans implantation d'un ovule fécondé in vitro), qu'il soit hétérosexuel ou homosexuel. Elle peut donner lieu à une rémunération de la mère porteuse.

1. Qui autorise la PMA pour les couples homosexuels en Europe ?

La PMA est autorisée pour les couples de même sexe dans sept pays européens : la Belgique, le Danemark (pour les femmes mariées uniquement), l'Espagne, la Finlande, les Pays-Bas, le Royaume-Uni et la Suède.

2. Qui autorise la gestation pour autrui en Europe ?

La GPA est possible dans sept pays européens. En Belgique, aux Pays-Bas, en Pologne et en Slovaquie, aucune législation ne l'interdit, ce qui l'autorise de fait. La GPA a été légalisée en Roumanie, mais aussi en Irlande(où une loi protège cependant l'embryon) et au Royaume-Uni (où il est interdit de pratiquer des GPA « à titre onéreux » ou via une exploitation forcée).

3. La GPA dans le monde

Comme en Europe, de nombreux Etats, notamment parmi les pays en développement, n'encadrent pas la gestation pour autrui, ce qui revient à l'autoriser de fait. Seule une minorité d'Etats ont mis en place des statuts légaux pour encadrer la gestation pour autrui (Grande-BretagneCanadaBrésilInde...). A l'inverse, un certain nombre l'ont explicitement interdite, à l'instar de la France.

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LE COMING OUT

20 Juin 2017 , Rédigé par coming out Publié dans #Conseil

Dans la vie d'un homme ou une femme gay, le " coming out " s'avère l'une des étapes les plus difficiles qui soit. L'acceptation de sa propre homosexualité étant déjà très complexe, le fait de crier son orientation sexuelle haut et fort au monde entier semble faire partie de l'impossible. Pourtant, avec une bonne préparation à tous points de vues, de sortir de placard est susceptible de devenir l'acte le plus libérateur et positif de votre vie. En quelques étapes simples mais cruciales, Simplement-gay vous raconte tout ! 

S'accepter d'abord
La personne la mieux disposée à vous accepter est vous-même ! En effet, avant d'avouer votre homosexualité à quiconque, il est impératif d'être complètement convaincu et conscient des conséquences découlant d'une telle annonce. Questionnez-vous à savoir si vous êtes prêt et disposé à vous afficher sans masque ni déguisement aux yeux de votre entourage, famille et amis et d'en assumer pleinement les conséquences. Cette étape décisive du processus du " coming out " est en fait l'élément clé visant à obtenir la tranquillité d'esprit. Elle vous assurera d'être prêt à affronter toutes les situations possibles et vous donnera la capacité de faire face à la réalité. 

À qui en parler ? 
Dans un deuxième temps, il est important d'en parler à quelqu'un en qui vous avez entièrement confiance, histoire de palper le terrain et d'avoir une idée des réactions émanant de votre " coming out ". Votre meilleur ami, un membre de votre famille, un collègue, à vous de décider. Il est tout simplement primordial de vous confier ! Par ailleurs, si le scénario s'y prête, n'hésitez pas à consulter un professionnel si vous n'avez personne en qui avoir confiance. Une fois cette étape réalisée, vous vous sentirez beaucoup plus léger et serez prêt à divulguer cette grande nouvelle qu'est votre homosexualité à votre entourage. 

La famille, les collègues, les amis.
Ça y est ! Vous êtes fin prêt à sortir du placard ! Mais pas où commencer ? Vous êtes en réalité votre propre guide. Vous seul pourrez déterminer qui sera le plus en mesure de vous comprendre, de vous épauler, de vous appuyer. Débutez par ce que vous jugez le plus facile. Le fait de vous libérer de votre fardeau et d'avoir, en quelques sortes, l'approbation d'une certaine partie de votre entourage vous donnera des ailes et vous emplira de confiance. Votre " coming out " vous semblera alors beaucoup plus facile à réaliser et vous permettra de pouvoir enfin vous afficher comme bon vous semble, le cœur léger, et ainsi vivre votre homosexualité au grand jour ! 

Aide externe, en cas de besoin
Dans toutes les étapes du processus, de l'acceptation à la divulgation, assurez-vous de pouvoir trouver de l'aide externe. Des milliers d'organismes établis de par le monde sont à votre disposition. Ces derniers vous offrent écoute, aide, conseils et solutions tout en étant disponibles 24 heures sur 24, 7 jours semaine et ce, dans l'unique but de vous faciliter la vie et de vous aider à vivre votre homosexualité de façon normale pour ainsi éviter d'en faire un indésirable et lourd fardeau. 

La situation s'envenime ?
Le " coming out " peut parfois faire l'effet d'une vraie douche froide sur les gens qui vous entourent. Ces derniers peuvent parfois être étroits d'esprit, mal informés ou tout simplement trop catégoriques pour comprendre l'homosexualité ou, à tout le moins, l'accepter. L'idée principale est de ne pas vous cacher ! Afficher-vous, exprimez-vous ! Assumez vos choix sans toutefois les imposer. Après votre sortie du placard, laissez retomber la poussière. Autrement dit, soyez indulgent. Donnez le temps à votre entourage d'apprivoiser l'idée et de comprendre votre orientation sexuelle. Dans la perspective où l'incompréhension demeure, laissez tomber tout simplement. Après tout, seuls les gens qui vous aiment et vous apprécient sincèrement demeureront à vos côtés. Soyez prêt à envisager et à affronter ce type de problématique. Tout ne peut pas toujours être parfait. L'important est de rester fidèle envers soi-même. Ainsi, vous ne risquez pas de déception et n'aurez rien à vous reprocher.

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France: les grandes étapes de l'évolution des droits des homosexuels

20 Juin 2017 , Rédigé par coming out Publié dans #Histoires de nos droits

France: les grandes étapes de l'évolution des droits des homosexuels

 

Par Laurence Théault

En France, une étape décisive vient d'être franchie vers le mariage pour tous. L'Assemblée nationale a voté, mardi 12 février 2013, en faveur du projet de loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe à une large majorité. Pour les couples de même sexe, c'est une victoire mais la bataille a été difficile. Coup de rétroviseur sur le long combat pour la reconnaissance des droits des homosexuels.

Une des avancées majeures avec l'élection de François Mitterrand est la dépénalisation de l'homosexualité en 1982 sous l’impulsion du ministre de la Justice Robert Badinter. Plus précisément, la loi supprime toute pénalisation de l'homosexualité impliquant des personnes de plus de quinze ans, âge de la majorité sexuelle. Dans la foulée, Gaston Deferre, ministre de l’Intérieur demande à François Mitterrand de détruire les fichiers de police car les homosexuels ont été fichés sous la IIIe République, cela a continué sous Pétain, sous la IVe et Ve République. Ces fichiers sont détruits en 1982.

Si on suit la chronologie, le 17 mai 1990, l'Organisation mondiale de la santé (OMS) retire l'homosexualité de la liste des maladies mentales.

L’homosexualité n’est plus une maladie mentale

En 1960, l'homosexualité est perçue comme un fléau social, en 1968, elle est considérée comme une maladie mentale, Hélène Hazéra était militante au FHAR, front homosexuel d'action révolutionnaire crée en 1991, elle se souvient : « En France, on a pratiqué des lobotomies pour guérir les homosexuels ».

Après des années d’oppression, c’est le temps de la libération et de l’insouciance, il souffle dans la communauté homosexuelle un vent de liberté. En témoigne Michel Bourelly, il a 50 ans et c'est l’un des fondateurs de l'association Aides qui lutte contre le sida depuis 1985. « Le gouvernement de François Mitterrand était gay friendly, il y a avait une grande place pour la musique, c’est le bouillonnement des radios libres, je me souviens à Marseille Radio soleil promulguait des conseils aux homosexuels, il y avait des films, des rencontres et des débats, c’était quelque chose de nouveau pour nous, une sorte de reconnaissance ».

Pour Hélène Hazéra, « avec l’arrivée de la gauche, on va moins traquer les homosexuels qui s’ébattent dans les buissons du jardin des tuileries ou ailleurs parce que le code civil a changé, l’offense aux bonnes mœurs, l’outrage à la pudeur, tout cela a sauté ! ».

Les années sida déterminantes dans l'évolution du droit des homosexuels

Mais tout juste les homosexuels ont-il le temps de s'affranchir que déjà, ils doivent affronter un cataclysme beaucoup plus grave que ce qu'ils ont subi jusque là. Un cataclysme dont l'issue sera pour beaucoup la mort. Dès septembre 1981, la presse fait état d'une mystérieuse maladie frappant en majorité la communauté homosexuelle, il s'agit du sida.

La découverte du virus du sida a lieu en 1983. Les années sida vont être déterminantes dans l'évolution du droit des homosexuels. D’abord, c'est une véritable hécatombe, les homosexuels meurent très jeunes les uns après les autres, Michel Bourelly se souvient « on allait voir un ami malade qui avait besoin de parler, on allait une première fois chez lui pour manger, puis une seconde fois, la troisième fois, on se rendait à l’hôpital, la quatrième fois au crématorium ».

Pour Hélène Hazéra : « Les infirmiers et les infirmières sont surpris de l’amour que peuvent se porter les homosexuels, ils voyaient un homme prendre la main de son compagnon qui était en train de mourir et ils découvraient que deux personnes de même sexe puissent s’aimer… Ah bon, ça existe ? ». Il y a alors une prise de conscience dans la société qui passe par la compassion « les pauvres homosexuels » mais « c’est mieux que les jets de pierre » souligne Hélène Hazéra.

C'est la tragédie du sida qui va aboutir au Pacs, pacte civil de solidarité. Louis Georges Tin est homosexuel, c’est lui qui crée en 2005 la première journée mondiale contre l'homophobie, il explique : « Il y a toutes les questions liées à la conjugalité puisque c’est dans cette urgence qu’à été soulevé le problème des couples dans lesquels l’un des deux décédait, ou lorsque l’un des propriétaires du bail venait à mourir, l’autre était chassé automatiquement. Pour résoudre ces tragédies existentielles que les premières tentatives de reconnaissance des couples ont été proposées ».

Le Pacs, un pas majeur pour le droit des personnes de même sexe

En 1999, suite à une proposition de loi socialiste et après plus d’un an de débat le Parlement crée un statut pour les couples de même sexe, le pacte civil de solidarité, le Pacs.

Avec le Pacs, l'homosexuel n'est plus un citoyen de seconde zone, il y a une reconnaissance du couple homosexuel. « C’est la première fois qu’il y avait une loi positive pour les homosexuels, explique Louis Georges Tin. En 1981, on sort le homosexuels du code pénal ou de la liste des maladies mentales donc c’est très important mais là pour le coup avec le Pacs, on passe de la tolérance à l’égalité des droits… ou presque ».

Le Pacs permettra d'autres avancées par exemple en 2003 les peines infligées pour crimes homophobes seront alignées sur celles des crimes racistes. En 2004, le maire de Bègles, Noël Mamère célèbrera dans l'illégalité le premier mariage gay même si il sera annulé en 2007. Et aujourd’hui, l'Assemblée nationale a voté mardi 12 février, en faveur du projet de loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe à une large majorité.

Les grands repères de l’évolution des droits des homosexuels

4 août 1982 : La loi supprime toute pénalisation de l'homosexualité impliquant des personnes de plus de 15 ans, âge de la majorité sexuelle.

17 mai 1990 : L'Organisation mondiale de la santé (OMS) retire l'homosexualité de la liste des maladies mentales.

15 septembre 1999 : Suite à une proposition de loi socialiste défendue par Patrick Bloche et Jean-Pierre Michel, le Parlement crée un statut pour les couples du même sexe, le pacte civil de solidarité (Pacs).

15 juin 2000 : Une loi autorise les associations de lutte contre l'homophobie à se porter parties civiles lorsqu'un crime a été commis, « en raison de l'orientation sexuelle de la victime ».

27 juin 2001 : Le tribunal de grande instance de Paris accepte pour la première fois l'adoption par une femme homosexuelle des trois enfants de sa compagne.

18 mars 2003 : Les peines infligées pour les crimes homophobes sont alignées sur celles prévues pour les crimes racistes.

5 juin 2004 : Le maire de Bègles Noël Mamère célèbre le premier mariage homosexuel, qui sera définitivement annulé en mars 2007, la loi française ne permettant pas le mariage homosexuel.

30 décembre 2004 : La loi réprime les propos homophobes au même titre que les propos antisémites ou racistes et crée la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde).

24 février 2006 : La Cour de cassation accepte qu'un parent homosexuel délègue l'autorité parentale à son partenaire homosexuel.

22 janvier 2008 : La Cour européenne des droits de l'homme condamne la France pour le refus d'adoption par une homosexuelle.

12 février 2013 : L'Assemblée nationale a voté en faveur du projet de loi ouvrant le mariage et l'adoption aux couples de même sexe à une large majorité.

 

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helloasso

19 Juin 2017 , Rédigé par coming out Publié dans #Dons

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Normandie Pride : le programme

18 Juin 2017 , Rédigé par coming out Publié dans #Partenaires


Nous sommes heureux de vous annoncer les têtes d’affiches et les animations de nos partenaires qui auront lieu LE 1ER JUILLET 2017 Place de l’Hôtel de ville à Rouen.

CONCERTS GRATUITS

19h : VERSIONS ORIGINALE
Leur domaine de prédilection: la MUSIQUE. Ils vous proposent une palette de nombreux chanteurs capables des plus grandes prouesses vocales pour un show exceptionnel.

20h : MYRIAM ABEL
Après la scène de la Nouvelle Star et après avoir enchantée des millions de téléspectateurs par sa voix puissante et si fragile à la fois, Myriam Abel nous fait l’honneur de venir chanter pour la Normandie Pride.

21h : DESIRELESS
De « Voyage Voyage » a « Coule l’eau », on ne présente plus cette star des années 80 qui n’a jamais arrêté de se produire sur scène et d’écrire de nouvelles chansons avec de nombreux collaborateurs (dont Operation of the Sun), dans des styles allant de l’électro à la musique acoustique.

 

NORMANDIE PRIDE : LA MARCHE
Le rassemblement pour la marche se fera à 16H place de l’Hôtel de ville à Rouen. Elle fera une boucle sur la rive droite puis retour à l’hôtel de ville (plus de précisions sur le parcours très bientôt). Une gerbe de fleurs sera déposée place du Palais de Justice en mémoire aux victimes de l’homophobie.

 

VILLAGE ASSOCIATIF
De nombreuses associations LGBT ou soutenants la cause de la lutte contre les discriminations viendront vous présenter leur travail et partager avec vous leurs engagements (Gay’T Normande, LBTG, Le Centre LGBT de Normandie, Contact, Enipse, Aides…).

 

CROISIERE PRIDE
Dès 22h00 (après le concert), embarquez pour une croisière a bord du bateau LE LUTECE pour 2h de Dancefloor sur la seine sur le son de l’un des meilleurs DJ’s de la capitale Dj Romano B. et Bruno Moneroe de La Nouvelle Star et Des Anges en exclu.
Attention, l’accès à la croisière est sur réservations uniquement (plus d’informations sur https://www.poolparadiseparty.com/rouen).

 

AFTER PRIDE
Après le concert, les établissements partenaires de l’évènement vous proposent leurs soirées spéciales Normandie Pride.

Dès 22h00, retrouvez nous au MILK, BOOMRANG, LA BULLELE KOX et le VIXEN. Ces after pride seront suivis par la soirée de clôture officielle qui commencera a minuit a LA FABRIK (préventes disponibles en cliquant ici)

 

Normandie Pride : le programme
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Antoine Griezmann évoque le tabou de l'homosexualité dans le football.

14 Juin 2017 , Rédigé par coming out Publié dans #Lutte contre les discriminations

Antoine Griezmann restera à l'Atlético la saison prochaine. (B. Papon/L'Equipe)

Antoine Griezmann restera à l'Atlético la saison prochaine. (B. Papon/L'Equipe)

Dans un entretien accordé au magazine ICON, Antoine Griezmann a été amené à répondre à des questions concernant l'homosexualité dans le football. Et pour l'attaquant de l'Atlético de Madrid, le sujet reste encore tabou.

 

Les questions sur son avenir étant repoussées à plus tard, Antoine Griezmann a pu répondre à des interrogations d'un tout autre genre dans un entretien au magazine ICON. Et notamment sur l'homosexualité. Un sujet que l'attaquant de l'Atlético de Madrid juge toujours tabou dans le milieu du football.

«Je pense que ce n'est pas habituel parce que nous faisons les durs et les forts,déclare-t-il. Et nous avons peur de ce qui pourrait se dire. Je n'ai rien contre, je respecte tout le monde. Il y a beaucoup de mauvaises personnes dans le football. Ils (les homosexuels) peuvent avoir peur d'aller dans les stades et qu'on les insulte. Je crois que je le ferais (révéler son homosexualité), mais bien sûr, c'est facile de le dire quand tu ne l'es pas.»

À la question un peu plus légère concernant les mains au cul aux coéquipiers, celui qui a marqué le dernier but de l'équipe de France face au Paraguay samedi a lancé : «Je pense que nous touchons les fesses parce que c'est la partie la plus proche de la main (rires). Je ne crois pas que ce soit de l'affection. C'est plus comme une blague.»

Griezmann confie également ne pas aimer embrasser sur la bouche un de ses coéquipiers, sauf possibles exceptions : «Peut-être que je le ferai dans un an, quand j'aurai gagné un Mondial ou la Ligue des champions. Ça dépend de la joie que tu peux ressentir.» 

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Les médecins devraient-ils connaître l'orientation sexuelle de leurs patients ?

9 Juin 2017 , Rédigé par coming out

Les médecins devraient-ils connaître l'orientation sexuelle de leurs patients ?

 

Mais pourquoi faudrait-il parler d’intimité sexuelle dans un cabinet médical ? Lors du premier colloque international sur la santé des LGBT, organisé à Paris en mars dernier, le professeur Didier Sicard, président d’honneur du Comité consultatif national d’éthique, avait osé parler d’une médecine «malade de son jugement normatif». Traduction : parce qu’ils sont régulièrement présumés hétérosexuels et cisgenres par leur médecin, les spécificités de santé respectives des patients LGBT sont occultées. Résultat : le diagnostic peut être faussé, le traitement inapproprié, les conseils de préventions inadaptés. Conclusion : d’un point de vue médical, la question vaudrait la peine d’être posée.

Illustrations. Il y a Julien, lycéen homosexuel de 17 ans, victime d’homophobie ordinaire, retranché dans sa solitude depuis plusieurs mois. Sa mère, ignorant la situation, l’emmène chez le médecin pour mettre fin à ce «petit coup de mou». Après consultation, il ressort avec des vitamines «pour se rebooster» avant les épreuves du bac. Margaux, lesbienne de 33 ans, se fait refuser un frottis de dépistage du cancer du col de l’utérus par sa gynéco, jugée «non concernée» au vu de ses supposées pratiques sexuelles (on présume qu’elle n’a pas de relations pénétratives). De peur d’être jugée «frivole», Margaux n’ose pas lui dire «qu’avant d’être en couple avec une femme, elle avait eu des relations passées avec des hommes». Ou encore, Romane, jeune femme transgenre (information non mentionnée dans ses antécédents et non évoquée avec le personnel médical), hospitalisée pour suspicion de grippe A. Sans prescription hormonale, elle voit, impuissante sur son lit d’hôpital, ses poils de barbe et autres caractères masculins progressivement réapparaître.

«Un côté très paternaliste»

«La réelle discrimination dans le milieu médical semble relativement marginale, les difficultés rencontrés sont plus fréquemment liées à une "occultation de la question" ou à  une "différence" toujours possiblement dépréciable vis-à-vis de la norme», analyse Thibaut Jedrzejewski, jeune médecin de 29 ans et auteur d’une thèse sur la thématique EGaLe-MG (enquête gay, lesbienne – médecine générale). «Trop souvent, les médecins se disent, à tort, que ces données intimes ne changeraient rien à la prise en charge. Pourtant, des particularités de santé ont clairement été identifiées, qu’elles soient spécifiques aux gays, lesbiennes, bisexuels ou transsexuels. C’est primordial d’en avoir connaissance dans une démarche de soin global.»

Dans le(s) milieu(x) du soin, difficile pour un patient de confier à son médecin ses préférences, ses pratiques ou son identité en matière de sexualité et de genre. Aux Etats-Unis, les agences fédérales ont décidé d’encourager leur personnel médical à briser le tabou. Problème, celui-ci n’y est pas favorable. La dernière étude publiée en avril dernier dans la revue JAMA, dirigée par l’Association médicale américaine, le confirme : 80% des professionnels de la santé sont persuadés que leur patient refuserait de leur parler de leur intimité sexuelle et de leur identité de genre. «Il y a un côté très paternaliste chez les médecins. On insiste donc vraiment pour qu’ils se lancent. Ils commencent doucement à le faire, parce qu’ils sont en train d’en saisir l’intérêt médical», affirme le docteur Adil H. Haider, directeur en chef de l’investigation. «Ils se sentent gênés de poser la question parce qu’ils ne veulent pas mettre les patients mal à l'aise. Ce qu’ils ne comprennent pas, c’est que les patients eux, veulent être interrogés.» D’après cette même étude, seulement 10% des personnes interrogées (hétéros et LGBT) refuseraient de se dévoiler.

Même constat en France. «Les personnes mentent très peu quand on leur pose la question et sont plutôt ouvertes à en parler si l’initiative ne vient pas d’elles mais du médecin et qu’elles comprennent pourquoi la question est importante pour le soin», analyse Thibaut Jedrzejewski. D’après l’enquête du jeune généraliste interrogeant les homosexuels, 98% des femmes et 97,6% des hommes ont un médecin traitant au courant de leur orientation sexuelle lorsque la question leur a été posée par ce médecin, contre 42,4% des femmes et 49,2% des hommes lorsque la question ne leur a jamais été posée.

Ne pas s'immiscer sans raison professionnelle

Des chiffres qui peinent à se faire entendre dans la communauté médicale. Le Dr Faroudja est président de la section éthique et déontologie au Conseil national de l’Ordre des médecins. Pour lui, il est tout simplement «impensable» que le médecin soit «intrusif» dans la vie intime de son patient. Argument de poids, l’article 51 du code de déontologie médicale : le médecin ne doit pas s’immiscer sans raison professionnelle dans les affaires de famille ni dans la vie privée de ses patients. «Il faut laisser les patients venir aux médecins. Le patient pourrait être choqué de ce genre de questions. Celles-ci sont légitimes uniquement si nous faisions face à un problème médical d’ordre gynécologique, sérologique ou urologique.»

«Dans les pays anglo-saxons, la médecine est en lien avec une culture communautaire dans laquelle les différences sont considérées. En France, c’est une médecine universaliste, il est entendu que nous sommes tous pareils donc chaque patient doit être traité de la même manière», explique le Dr Jedrzejewski. «En pratique, j’essaye souvent de parler de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre avec un nouveau patient. Lors de la première consultation, on fait toujours un état des lieux des antécédents. Chirurgies, problèmes d’allergies, d’alcool ou de tabac… Pourquoi on ne mentionnerait pas les aspects intimes et sexuels ? Ils déterminent aussi nos prises en charge.»Malheureusement, pour l’heure, la communauté médicale a encore des difficultés à dépasser le caractère sacro-saint du sexe et de l’intime.

Anaïs Moran

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Mariage posthume de Xavier Jugelé : ce qu'il faut savoir sur cette procédure

6 Juin 2017 , Rédigé par coming out

Mariage posthume de Xavier Jugelé : ce qu'il faut savoir sur cette procédure

 

Le mariage posthume, tel qu'il a eu lieu à la mairie du XIVe arrondissement mardi soir entre Xavier Jugelé, le policier assassiné le 20 avril sur les Champs-Elysées, et Etienne Cardiles, relève d'une procédure exceptionnellement rare. 

Chaque année, on recense une cinquantaine de demandes de mariages posthumes en France, l'un des rares pays à proposer cette procédure souvent longue et éprouvante. Mardi soir, ce type d'union s'est déroulé à la mairie du XIVe arrondissement de Paris dans des circonstances très spéciales.

 

Etienne Cardiles s'est en effet marié avec Xavier Jugelé, le policier assassiné sur les Champs-Élysées le 20 avril, au cours d'une cérémonie très discrète à laquelle assistaient l'ancien président de la République François Hollande et la maire de Paris, Anne Hidalgo. Comme le stipule l'article 171 du Code civil, la date du mariage a été fixée au jour précédant le décès, soit le 19 avril 2017.

 

Voici tout ce qu'il faut savoir sur cette procédure née il y a plus de deux siècles. 

 

Une faveur présidentielle

C'est le président de la République qui autorise, par décret, la célébration de ce mariage. Il est le seul à apprécier de la gravité de la situation et du consentement du défunt. Deux conditions doivent être réunies pour que le chef d'Etat accède à une telle requête. Le mariage à titre posthume est autorisé en cas de «motifs graves», ce à quoi correspondait un attentat, précise le site du gouvernement. Il faut également prouver l'existence d'une «volonté matrimoniale non équivoque» de la personne décédée. 

Le garde des Sceaux est tenu de lui livrer un dossier administratif. Pour se faire, il recueille les avis du procureur général de la cour d’appel et du procureur de la République du tribunal de grande instance. C'est le parquet du lieu de domicile du demandeur du mariage posthume qui s'occupe de préparer le dossier en amont.

 

Comment prouver l'attachement commun au mariage ?

Hormis les pièces d'identité classiques justifiant notamment de la nationalité française, de nombreux documents sont exigés. Une «demande motivée sur papier libre», mais aussi des éléments d'explication plus ou moins formels du projet matrimonial. Il peut s'agir de preuves de l'imminence d'un mariage (retrait d'un dossier, rédaction du contrat de mariage, achat d'une robe, d'un costume ou des alliances...) mais aussi de témoignages de proches (parents, familles, amis, jusqu'à l'entourage professionnel).

 

Dans le cas de la demande d'Etienne Cardiles, c'est la condition suivante qui a été déterminante : les pièces justificatives de l'existence d'une «cause grave». Outre les attentats et autres décès aux circonstances exceptionnelles, le gouvernement prend en compte comme argument la présence d'enfants en commun», mais aussi «la stabilité et l'ancienneté du concubinage ((avis d’imposition, factures, attestations de domicile)».

 

Les parents des deux individus doivent stipuler par écrit leur consentement à cette union. A noter en revanche que cette démarche n'entraîne aucun droit de succession patrimoniales et n'octroie aucun régime matrimonial, contrairement à un mariage classique. Pour le reste, le demandeur dispose des mêmes avantages (nom du conjoint, droits liés au statut de veuf ou veuve, pensions de réversion ou assurance veuvage). 

 

Une procédure datant de 1803

Le mariage posthume n'a rien de nouveau. Il a été instauré par la loi du 17 mars 1803. Remodelé à de nombreuses reprises, il a permis aux femmes de soldats tombés au front lors de la Première Guerre mondiale de légitimer les enfants conçus avant leur décès et de recevoir une pension.

 

Les possibilités de recours à ce type d’union ont été élargies au milieu du siècle. L'opinion publique s'est en effet émue en 1959 de la détresse d'une femme qui a perdu son compagnon lors de la catastrophe du barrage de Malpasset (Provence-Alpes-Côte d’Azur), dont la rupture a causé le mort de 423 personnes. Ils devaient se marier quinze jours plus tard. 

 

Outil de sécurité pour les jeunes femmes enceintes, cette procédure porte désormais le plus souvent une charge purement symbolique. «Aujourd'hui, l'établissement de la filiation d'un enfant est indépendant du mariage des parents, écrit Marie Hascouët dans le manuel «Droit des personnes et des droits de la famille». De sorte que la gravité des motifs est très rarement admise.»

 

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Xavier Jugelé et son compagnon mariés à titre posthume

6 Juin 2017 , Rédigé par coming out

Xavier Jugelé et son compagnon mariés à titre posthume

Mardi 31 mai, Etienne Cardiles s’est marié à titre posthume avec Xavier Jugelé, le policier tué sur les Champs-Elysées le 20 avril 2017. François Hollande et Anne Hidalgo ont assisté à la cérémonie, rapporte Le Parisien.

[Edit 18h : un ami d’Etienne Cardiles et Xavier Jugelé nous a informés que la famille ne souhaitait pas médiatiser l’événement, rapporté en premier lieu par Le Parisien. Par ailleurs, le ministre de l’Intérieur, Gérard Collomb, n’était pas présent.]

La cérémonie s’est déroulée dans la mairie du XIVe arrondissement de Paris. Un peu plus d’un mois après la mort de Xavier Jugelé, policier de 37 ans assassiné lors d’une attaque terroriste sur l’avenue des Champs-Elysées le 20 avril pendant son service, son compagnon Etienne Cardiles a décidé de célébrer leur union en l’épousant à titre posthume, mardi 31 mai.

Selon les informations du Parisien-Aujourd’hui en France, la cérémonie s’est déroulée devant un petit comité, relevant toutefois la présence de « plusieurs autorités ». L’ancien président de la République, François Hollande, et la maire socialiste de Paris, Anne Hidalgo, ont assisté à la célébration de ce mariage.

Un mariage à titre posthume est rendu possible par formulation d’une demande auprès du ministère de la Justice. Pour que la demande soit recevable, il est nécessaire de justifier de « l’existence de motifs graves », les attentats entrant dans cette catégorie, précise le site internet du gouvernement, ainsi que d’une « volonté matrimoniale non équivoque de la personne décédée ». Il appartient ensuite au président de la République, et à lui seul, de donner ou non son accord pour la célébration du mariage. Sa décision est rendue par décret.

Un discours bouleversant

Le 25 avril dernier, soit cinq jours après l’attaque meurtrière, Etienne Cardiles a rendu un hommage bouleversant à son compagnon tombé sous les balles d’un terroriste. « Je souffre sans haine », avait-il lancé dans un discours énoncé depuis la place Lépine, près de la Préfecture de police de Paris, celle à laquelle était rattaché Xavier Jugelé.

 

Couverture : @flagasso/Twitter

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